Marque expirée - Marque en non vigueur

PILO CAP AQUITAINE
JEAN-MICHEL PILOT

Numéro de dépôt :
3451618
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
PILO CAP AQUITAINE de JEAN-MICHEL PILOT

Présentation de la marque PILO CAP AQUITAINE

Déposée le 19 septembre 2006 par JEAN-MICHEL PILOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILO CAP AQUITAINE »

Le déposant est JEAN-MICHEL PILOT domicilié(e) 1826 VC DE LA SERRE DU MOULIN A VENT,82200 MOISSAC - 82200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MICHEL PILOT domicilié(e) 1826 VC DE LA SERRE DU MOULIN A VENT,82200 MOISSAC - 82200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILO CAP AQUITAINE est expirée depuis le 19 septembre 2016.

JEAN-MICHEL PILOT a également déposé les autres marques suivantes : PILOCAP MIDI-PYRENEES , PILOCAP.FR , PILOCAP FORMATION PREVENTION , PILOCAP AQUITAINE , PILOCAP.FR


JEAN-MICHEL PILOT - 1826 VC DE LA SERRE DU MOULIN A VENT,82200 MOISSAC - 82200 - France


JEAN-MICHEL PILOT - 1826 VC DE LA SERRE DU MOULIN A VENT,82200 MOISSAC - 82200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 27 décembre 2007 - Concession de licence n°466094 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 4 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732384 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.